Mentions Légales
1. Éditeur du site
Raison sociale : Institut Don Bosco Landser
Nom commercial : École, Collège et Lycée Don Bosco Landser
Adresse : 1, rue Don Bosco, 68440 Landser – France
SIRET : 778 926 345 00019
Site internet : http://donbosco-landser.net
Directeur de la publication : Alain Werner
Contact : etablissement@donbosco-landser.net
2. Hébergement du site
Hébergeur : OVH
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Site web : https://www.ovh.com
3. Protection des données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’École, Collège et Lycée Don Bosco Landser s’engage à protéger les données personnelles des utilisateurs.
- Finalité des données : Les données collectées sur ce site (le cas échéant) sont traitées dans le respect des droits des utilisateurs.
- Droits des personnes : Toute personne dont les données sont collectées dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, d’opposition, et de portabilité de ses données. Pour exercer ces droits, contactez-nous à : etablissement@donbosco-landser.net.
- Consentement : Si des données personnelles sont collectées (via des formulaires, par exemple), un consentement explicite sera demandé.
- Durée de conservation : Les données sont conservées pour la durée nécessaire à la finalité du traitement.
- Délégué à la Protection des Données (DPO) : [Nom et email du DPO, si applicable].
- Réclamation : En cas de litige, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).
Pour plus d’informations, consultez notre Politique de Confidentialité.
4. Cookies et traceurs
Ce site n’utilise aucun cookie ni traceur sans votre consentement. Si des cookies sont utilisés à l’avenir, une bannière de consentement sera affichée conformément à la réglementation.
5. Droit de réponse
Toute personne ou société citée sur ce site dispose d’un droit de réponse conformément à la loi. Les demandes doivent être adressées au directeur de la publication dans un délai de trois mois suivant la publication du contenu concerné.
6. Propriété intellectuelle
- Droits d’auteur : Le contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, etc.) est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, totale ou partielle, est interdite sans l’autorisation écrite de l’École, Collège et Lycée Don Bosco Landser.
- Marques citées : Les marques mentionnées sur ce site sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.
- Utilisation des contenus : Toute utilisation non autorisée des contenus du site engage la responsabilité de l’utilisateur.
7. Responsabilité
- Contenus : Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif. L’établissement ne garantit pas leur exactitude, leur exhaustivité ou leur actualité.
- Liens externes : L’établissement décline toute responsabilité concernant les sites externes vers lesquels des liens pourraient pointer.
- Modifications : Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. Nous vous invitons à les consulter régulièrement.
8. Accessibilité
Ce site est conçu pour être accessible conformément au Référentiel Général d’Amélioration de l’Accessibilité (RGAA). Pour signaler un problème d’accessibilité, contactez-nous à : etablissement@donbosco-landser.net.
9. Sécurité des données
Les messages transmis via Internet peuvent être interceptés. Nous ne pouvons garantir la confidentialité des informations transmises avant leur réception. Nous vous recommandons d’utiliser des canaux sécurisés pour les échanges sensibles.
10. Contact
Pour toute question ou remarque concernant le site, écrivez-nous à : etablissement@donbosco-landser.net
11. Crédits
Ce site a été conçu et développé en interne par l’équipe de l’École, Collège et Lycée Don Bosco Landser.
Lien vers la politique de confidentialité
Pour plus de détails sur la gestion des données personnelles, consultez notre Politique de Confidentialité.